Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PENATES
Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé: "GAZ DE FRANCE" (G.D.F.), Service National

Numéro de dépôt :
1417388
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1997

Présentation de la marque PENATES

Déposée le 8 juillet 1987 par Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé: "GAZ DE FRANCE" (G.D.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PENATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé: "GAZ DE FRANCE" (G.D.F.), Service National, domicilié(e) 23 rue Philibert Delorme, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque PENATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENATES est expirée depuis le 8 juillet 1997.

Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé: "GAZ DE FRANCE" (G.D.F a également déposé les autres marques suivantes : CARDIGAN , MORGANA , GAZ NATUREL : LE MEILLEUR DE L'ENERGIE, SERVICES COMPRIS , ULTRASCAN , AVEC GAFATOU, TA SECURITE C'EST CHAMPION , BONJOUR, MON NOM EST GAFATOU , PE TECH , ALPAGA , GAFATOU , COCAGNA


Etablissement Public de Caractère Industriel et Commercial dénommé: "GAZ DE FRANCE" (G.D.F.), Service National - 23 rue Philibert Delorme, 75017 PARIS. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Dispositif de contrôle, de mesure, de régulation, de programmation et de répartition des charges, utilisé notamment en combinaison avec un appareil de chauffage;dispositif de traitement et de transmission de données de toutes natures. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.